Bulletin officiel n°44 du 21 décembre 2017
Conseils, comités, commissions
Nomination du président et de membres du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique
NOR :
ESRB1700227S
Décision : du 27-11-2017
Émetteur :
MESRI - HCERES
Vu code de la recherche, notamment articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment articles 2 à 8 ; décret du 30-10-2015 ; délibération du collège du Hceres du 20-3-2017 ; avis du collège du Hceres du 12-6-2017 et du 23-10-2017
Article 1 - Est nommé président du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique, pour un mandat de 4 ans à compter du 1er décembre 2017 :
Olivier Le Gall
Article 2 - Sont nommés membres du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique, pour un mandat de 4 ans à compter du 1er décembre 2017 :
Jean-Pierre Finance
Monsieur André Guyaux
Madame Michelle Hadchouel
Madame Michèle Leduc
Line Le Gall
Matthieu Noucher
Stéphanie Ruphy
Article 3 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 27 novembre 2017
Le président,
Michel Cosnard
Michel Cosnard