Bulletin officiel spécial n°3 du 21 septembre 2017
Accréditation de la communauté d'universités et établissement de Bourgogne Franche-Comté en vue de la délivrance de diplôme nationaux
Bulletin officiel spécial n°3 du 21 septembre 2017

Bulletin officiel spécial n°3 du 21 septembre 2017

Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École d'ingénieurs Sigma Clermont en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissement de Bourgogne Franche-Comté en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements Bourgogne Franche-Comté en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification

Accréditation de l'École nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Esigelec en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université du Havre en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements Normandie Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Guyane en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'université de Nouvelle-Calédonie en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'université de Polynésie française en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Rennes-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements Université Bretagne Loire en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École des hautes études en santé publique en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale d'ingénieurs de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (Oniris) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de chimie de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École normale supérieure de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École supérieure d'agricultures d'Angers en vue de la délivrance conjointe de diplômes nationaux

Accréditation du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage, Agrocampus Ouest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université du Mans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de CentraleSupélec en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation du pôle d'enseignement supérieur spectacle vivant Bretagne/Pays de la Loire en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (Ensta Bretagne) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École navale en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Bretagne Sud en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : MENS1700384A
Arrêté : du 28-3-2017
Émetteur : MENESR - DGESIP B1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L.613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2017-2018, la communauté d'universités et établissements Bourgogne Franche-Comté est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

 

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

 

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Besançon et le président de la communauté d'universités et établissements Bourgogne Franche-Comté sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

 

Fait le 28 mars 2017

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Le sous-directeur du dialogue contractuel
Gérard Maillet

Annexe

Liste de diplômes