Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École d'ingénieurs Sigma Clermont en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissement de Bourgogne Franche-Comté en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements Bourgogne Franche-Comté en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification

Accréditation de l'École nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Esigelec en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université du Havre en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements Normandie Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Guyane en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'université de Nouvelle-Calédonie en vue de la délivrance de diplôme nationaux

Accréditation de l'université de Polynésie française en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Rennes-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements Université Bretagne Loire en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École des hautes études en santé publique en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale d'ingénieurs de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (Oniris) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de chimie de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École normale supérieure de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École supérieure d'agricultures d'Angers en vue de la délivrance conjointe de diplômes nationaux

Accréditation du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage, Agrocampus Ouest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université du Mans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de CentraleSupélec en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation du pôle d'enseignement supérieur spectacle vivant Bretagne/Pays de la Loire en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (Ensta Bretagne) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École navale en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Bretagne Sud en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux