Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2023
Conseils, comités, commissions
Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2023

Encart

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Enseignement supérieur et recherche

Personnels

Informations générales

Nomination de membre de la commission des titres d'ingénieur

Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, en date du 28 décembre 2022, en tant que membre de la commission des titres d'ingénieur :

En application des dispositions de l'article R. 642-7 du Code de l'éducation, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieurs :

En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives :

Monsieur Layth Sliman, nommé sur proposition des associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives, au titre de représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), en remplacement d'Alain Moretto, à compter du 1er janvier 2023, pour la durée du mandat restant à courir.