bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité social d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

nor : MENA2300490A

Arrêté du 3-1-2023

MENJ - MESR - MSJOP - SAAM A1

Vu Code général de la fonction publique, notamment ses articles L. 251-1, L. 251-2 à L. 251-4, L. 252-1 à L. 252-7, L. 253-1 à L. 253-4 et L. 254-1 ; décret n° 2014-133 du 17 février 2014 ; décret n° 2020-1427 du 20-11-2020 modifié ; arrêté du 28-4-2022 ; procès-verbal du 8-12-2022

Article 1 - Sont nommés représentants de l'administration au comité social d'administration centrale :

Thierry Le Goff, secrétaire général, président du comité social d'administration centrale ;
Thierry Bergeonneau, chef du service de l'action administrative et des moyens.

Article 2 - Sont nommés représentants élus du personnel au comité social d'administration centrale,

pour une durée de quatre ans :

I. En qualité de représentants titulaires du personnel :

Marie-Hélène Laulie pour le SNPMEN-FO ;
Sylvie Aebischer pour la CGT Educ'action ;
Jean de Labrusse pour la CGT Educ'action ;
Isabelle Kortian pour la CGT Educ'action ;
Louis Leserre pour la CGT Educ'action ;
Jeannette Kouta-Begnaken pour le SGEN-CFDT ;
Malika Kacimi pour le SGEN-CFDT ;
Marie-Hélène Prieur pour le SGEN-CFDT ;
Alain Marteau pour l'Asamen ;
Thierry Catelan pour l'UNSA ;
Audrey Juliette Coquard pour l'UNSA.

II. En qualité de représentants suppléants du personnel :

Anne Fauvaud pour le SNPMEN-FO ;
Cécilia Kebaili pour la CGT Educ'action ;
Mickaël Ramackers pour la CGT Educ'action ;
Valérie Gaudin-Mercier pour la CGT Educ'action ;
Juliette Caillaudeau pour la CGT Educ'action ;
François Plessis pour le SGEN-CFDT ;
Vincent Larroque pour le SGEN-CFDT ;
Marie-Hélène Coudy pour le SGEN-CFDT ;
Catherine Chazeau-Guibert pour l'Asamen ;
Damien Darfeuille pour l'UNSA ;
David Ponsar pour l'UNSA.

Article 3 - Les dispositions de l'arrêté du 14 janvier 2019 portant nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche sont abrogées.

Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 3 janvier 2023

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff