Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011
Organisation générale
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 12-10-2011 (NOR : MENA1100476A)
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 18-10-2011 (NOR : ESRA1100320A)
Enseignement supérieur et recherche
Institut de management et de communication interculturels de Paris
Autorisation à conférer le grade de master à des diplômes visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 14-10-2011 (NOR : ESRS1100319A)
Partenariat
Autorisation de création de la fondation partenariale dite « Fondation partenariale de l'université de Limoges »
Arrêté du 28-9-2011 (NOR : ESRS1100318A)
CNESER
Sanctions disciplinaires
Décisions du 9-5-2011 (NOR : ESRS1100306S)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Transport et prestations logistiques » : modification
Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1116219A)
« Travaux publics » : modification
Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1119057A)
« Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification
Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1119087A)
Personnels
Institut universitaire de France
Nominations - rentrée 2012
Circulaire n° 2011-1020 du 20-10-2011 (NOR : ESRS1128848C)
Cneser
Sanction disciplinaire
Décision du 10-5-2011 (NOR : ESRS1100307S)
Sanction disciplinaire
Décision du 23-5-2011 (NOR : ESRS1100308S)
Sanction disciplinaire
Décision du 12-7-2011 (NOR : ESRS1100309S)
Mouvement du personnel
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR : MENI1124993D)
Nominations
Coordonnateurs à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Arrêté du 18-10-2011 (NOR : ESRS1100321A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'université de technologie de Compiègne
Avis du 26-10-2011 (NOR : ESRS1100324A)
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