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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement
supérieur, de la Recherche
et de l'Innovation

Édité par le MESRI, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

Enseignement supérieur et recherche

Institut de management et de communication interculturels de Paris

Autorisation à conférer le grade de master à des diplômes visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Partenariat

Autorisation de création de la fondation partenariale dite « Fondation partenariale de l'université de Limoges »

CNESER

Sanctions disciplinaires

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Transport et prestations logistiques » : modification

BTS

« Travaux publics » : modification

BTS

« Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification

Personnels

Institut universitaire de France

Nominations - rentrée 2012

Cneser

Sanction disciplinaire

Cneser

Sanction disciplinaire

Cneser

Sanction disciplinaire

Mouvement du personnel

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Nominations

Coordonnateurs à la formation continue dans l'enseignement supérieur

Informations générales

Vacance de fonctions

Directeur de l'université de technologie de Compiègne

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