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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement
supérieur, de la Recherche
et de l'Innovation

Édité par le MESRI, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

Enseignement supérieur et recherche

École normale supérieure

Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification

École normale supérieure

Programme des concours d'admission - session 2012

ENS de Lyon

Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours

ENS de Lyon

Programme du concours littéraire d'admission - session 2012

Grandes écoles

Calendrier des concours d'entrée - session 2012

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)

Comité central d'hygiène et de sécurité

Programme annuel de prévention 2011-2012 (enseignement supérieur et recherche)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement

Élections

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF

Nomination

Directeur de l'Institut d'études politiques de Lille

Titres et diplômes

Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2011

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