bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 1 du 3 janvier 2013

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Études médicales

Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche dispensant des formations pharmaceutiques à délivrer des diplômes d'études spécialisées de pharmacie

Arrêté du 5-12-2012

ESRS1200442A

Institut supérieur des techniques du son de Paris

Autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé « diplôme d'études supérieures des techniques du son » par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 11-12-2012

ESRS1200443A

Personnels

Institut national d'études démographiques

Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public

Arrêté du 26-11-2012

ESRH1208132A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants du personnel et de l'administration à la CCP compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 29-11-2012

MENA1200525A

Conseils, comités et commissions

Nomination de la présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

Arrêté du 19-11-2012

ESRR1200438A