Bulletin officiel n° 1 du 3 janvier 2013
Enseignement supérieur et recherche
Études médicales
Institut supérieur des techniques du son de Paris
Autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé « diplôme d'études supérieures des techniques du son » par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 11-12-2012 (NOR : ESRS1200443A)
Personnels
Institut national d'études démographiques
Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public
Arrêté du 26-11-2012 (NOR : ESRH1208132A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination de la présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Arrêté du 19-11-2012 (NOR : ESRR1200438A)
Nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 4-12-2012 (NOR : ESRR1200441A)
Nominations à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Arrêté du 11-12-2012 (NOR : ESRR1200444A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Arrêté du 10-12-2012 (NOR : ESRR1200445A)
Détachement
Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Rennes
Arrêté du 30-11-2012 (NOR : MENH1200526A)
Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de la chancellerie des universités de Paris
Arrêté du 4-12-2012 (NOR : MENH1200527A)
Détachement
Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Paris (enseignement scolaire)
Arrêté du 4-12-2012 (NOR : MENH1200528A)
Nomination
Commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Arrêté du 23-11-2012 (NOR : ESRR1200440A)
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