Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013
Organisation générale
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENA1300553A)
Enseignement supérieur et recherche
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2014
Arrêté du 20-11-2013 (NOR : ESRS1300348A)
École nationale des chartes
Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée - session 2014
Arrêté du 22-11-2013 (NOR : ESRS1300352A)
Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
École d'ingénieurs de l'université de Toulon : modification
Arrêté du 26-11-2013 (NOR : ESRS1300359A)
École nationale supérieure Louis-Lumière
Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre - session 2014
Arrêté 28-11-2013 (NOR : ESRS1300360A)
DCG et DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
Arrêté du 9-12-2013 (NOR : ESRS1300347A)
Prime d'excellence scientifique
Modalités d'attribution aux enseignants-chercheurs pour les établissements ayant recours à l'instance nationale au titre de l'année 2013
Circulaire n° 2013-0022 du 12-11-2013 (NOR : ESRS1327991C)
Enseignements secondaire et supérieur
Brevet de technicien supérieur
« Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR : ESRS1326216A)
Personnels
Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
Sélection annuelle - année 2014
Note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR : MENH1329267N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 20-11-2013 (NOR : ESRS1300349A)
Élections
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modifications
Arrêté du 19-11-2013 (NOR : MENA1300561A)
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut polytechnique de Grenoble
Arrêté du 27-11-2013 (NOR : ESRS1300356A)
Directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
Arrêté du 27-11-2013 (NOR : ESRS1300357A)
Directeur général de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris
Arrêté 28-11-2013 (NOR : ESRS1300361A)
Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
Arrêté du 28-11-2013 (NOR : ESRR1300358A)
Informations générales
Vacance des fonctions
Directeur de l'observatoire à l'Institut universitaire européen de la mer
Avis du 25-11-2013 - J.O. du 27-11-2013 (NOR : ESRS1326967V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Avis du 26-11-2013 (NOR : ESRS1300351V)
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