Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015
Organisation générale
Cneser
Convocation
Décision du 11-12-2014 (NOR : MENS1401278S)
Enseignement supérieur et recherche
Congés pour recherches ou conversions thématiques
Contingent annuel - année 2015-2016
Arrêté du 2-12-2014 (NOR : MENH1401272A)
Reconnaissance par l'État
Institut supérieur des biotechnologies
Arrêté du 15-12-2014 (NOR : MENS1401279A)
Création
Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics
Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENS1401281A)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
Note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014 (NOR : MENS1429015N)
Personnels
CHSCT
Création de CHSCT ministériels
Décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR : MENH1417971D)
CHSCT de l'enseignement supérieur et de la recherche
Création : modification
Arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR : MENH1427420A)
Mouvement du personnel
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 30-10-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1425998A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426003A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426023A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 10-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426021A)
Personnels d'encadrement - campagne 2015-2016
Note de service n° 2014-182 du 30-12-2014 (NOR : MENH1426304N)
Conseils, comités, commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Arrêté du 28-11-2014 (NOR : MENR1401273A)
Nomination des membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut de recherche pour le développement
Arrêté du 8-12-2014 (NOR : MENR1401270A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Arrêté du 2-12-2014 (NOR : MENR1401267A)
Élections
Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Avis du 30-12-2014 (NOR : MENR1401277V)
Nomination
Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Arrêté du 5-12-2014 (NOR : MENS1401268A)
Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Arrêté du 10-12-2014 (NOR : MENS1401274A)
Administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs en innovation technologique
Arrêté du 11-12-2014 (NOR : MENS1401275A)
Délégué régional à la recherche et à la technologie
Arrêté du 18-12-2014 (NOR : MENR1401269A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs en innovation technologique
Avis du 22-12-2014 (NOR : MENS1401276V)
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