Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Aide à la recherche du premier emploi
Montants mensuels et montants maximaux des ressources
Arrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016 (NOR : MENS1622095A)
Enseignement supérieur et recherche
Enseignement privé
Autorisation à délivrer un diplôme visé créateur-concepteur de mode
Arrêté du 8-7-2016 (NOR : MENS1600536A)
École nationale des chartes
Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l'issue des concours d'entrée en 2016
Arrêté du 20-7-2016 (NOR : MENS1600549A)
Bourses d'enseignement supérieur
Taux - année universitaire 2016-2017
Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR : MENS1618451A)
Bourses d'enseignement supérieur
Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017
Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR : MENS1618452A)
Instituts universitaires de technologie
Transfert partiel de départements avec implantation de groupes de spécialités à la rentrée universitaire 2016
Arrêté du 25-7-2016 - J.O. du 13-8-2016 (NOR : MENS1619568A)
Cneser
Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
Décision du 6-7-2016 (NOR : MENS1600522S)
Enseignements secondaire et supérieur
Brevet de technicien supérieur
Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
Décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR : MENS1609306D)
Brevet de technicien supérieur
Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
Note de service n° 2016-122 du 26-7-2016 (NOR : MENS1621398N)
Enseignements primaire, secondaire et supérieur
Actions éducatives
Année de l'Olympisme, de l'école à l'université
Circulaire n° 2016-126 du 22-8-2016 (NOR : MENE1622035C)
Enseignements primaire et secondaire
Parcours d'excellence
Mise en place - rentrée scolaire 2016
Instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 (NOR : MENE1621839J)
Personnels
Agents comptables
Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Arrêté du 28-6-2016 (NOR : MENH1600546A)
Délégation de signature
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Décision du 22-7-2016 (NOR : MENB1600571S)
CHSCT du MESR
Avis
Avis (NOR : MENH1600532V)
Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017
Note du 5-7-2016 (NOR : MENH1600542X)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission des titres d'ingénieur
Arrêté du 8-7-2016 (NOR : MENS1600533A)
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
Arrêté du 12-7-2016 (NOR : MENR1600540A)
Nominations au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Décision du 21-7-2016 (NOR : MENB1600570S)
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure des industries chimiques de l'université de Lorraine
Arrêté du 8-7-2016 (NOR : MENS1600538A)
Directeur général des services (DGS) de l'université Claude Bernard Lyon I (groupe I)
Arrêté du 12-7-2016 (NOR : MENH1600530A)
Directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Mulhouse de l'université de Mulhouse
Arrêté du 13-7-2016 (NOR : MENS1600545A)
Nomination
Directeur de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Arrêté du 22-7-2016 (NOR : MENS1600547A)
Informations générales
Vacance de fonction
Directeur de l'Institut d'études politiques de Toulouse
Avis (NOR : MENS1600551V)
Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Avis (NOR : MENS1600491V)
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