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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement
supérieur, de la Recherche
et de l'Innovation

Édité par le MESRI, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 3 du 20 janvier 2022

Enseignement supérieur et recherche

Isit

Renouvellement de l'autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant le grade de master

École supérieure technique privée Rubika

Reconnaissance par l'État et autorisation à délivrer le diplôme Réalisateur de films d'animation visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Cneser

Sanctions disciplinaires

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Modalités de formation, d'évaluation et de certification des compétences numériques

Élèves de l'école élémentaire aux lycées et étudiants des formations dispensées en lycée public et privé sous contrat

Personnels

Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel : modification

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