Bulletin officiel n° 3 du 20 janvier 2022
Enseignement supérieur et recherche
Isit
Renouvellement de l'autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant le grade de master
Arrêté du 30-12-2021 (NOR : ESRS2200176A)
École supérieure technique privée Rubika
Reconnaissance par l'État et autorisation à délivrer le diplôme Réalisateur de films d'animation visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 30-12-2021 (NOR : ESRS2200177A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 9-12-2021 (NOR : ESRS2138991S)
Enseignements primaire, secondaire et supérieur
Modalités de formation, d'évaluation et de certification des compétences numériques
Élèves de l'école élémentaire aux lycées et étudiants des formations dispensées en lycée public et privé sous contrat
Note de service du 21-12-2021 (NOR : MENE2129631N)
Personnels
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel : modification
Arrêté du 20-12-2021 (NOR : MENA2138668A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 20-12-2021 (NOR : ESRR2139067A)
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