Bulletin officiel spécial n°6 du 11 octobre 2018
Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Bulletin officiel spécial n°6 du 11 octobre 2018

Bulletin officiel spécial n°5 du 11 octobre 2018

Accréditation de l'université de technologie de Troyes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de technologie de Compiègne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Corse Pascal Paoli en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification

Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Avignon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Orléans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de La Rochelle en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la Communauté d'universités et établissements de l'université Côte d'Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Toulon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine

Accréditation de l'École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Mulhouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes

Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut polytechnique UniLaSalle en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800157A
Arrêté : du 23-3-2018
Émetteur : MESRI - DGESIP B1-1
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2018-2019, l'université de Nice est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

 

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Nice et le président de l'université de Nice sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et par délégation,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet

  

Annexe

Liste de diplômes