Bulletin officiel spécial n°6 du 11 octobre 2018
Accréditation de l'université de Mulhouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Bulletin officiel spécial n°6 du 11 octobre 2018

Bulletin officiel spécial n°5 du 11 octobre 2018

Accréditation de l'université de technologie de Troyes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de technologie de Compiègne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Corse Pascal Paoli en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification

Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Avignon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Orléans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de La Rochelle en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la Communauté d'universités et établissements de l'université Côte d'Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Toulon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine

Accréditation de l'École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Mulhouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes

Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut polytechnique UniLaSalle en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800186A
Arrêté : du 22-6-2018
Émetteur : MESRI - DGESIP B1-1
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7, arrêtés du 22 janvier 2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2018-2019, l'université de Mulhouse est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

 

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

 

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de l'académie de Strasbourg et la présidente de l'université de Mulhouse sont chargées de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet

   

Annexe

Liste de diplômes