bo Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Édité par le MESRE, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 11 du 12 mars 2026

Ressources

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Organisation générale

Commission d’enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l’économie et de la finance (termes, expressions et définitions adoptés)

Liste - JO du 12-2-2026

CTNR2603254K

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Missions de responsable de la fonction financière ministérielle et fonctions d’ordonnateur relatives au programme 193 Recherche spatiale du budget général de l’État

Convention du 22-1-2026

ESRF2605336X

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

Programme et modalités d’organisation des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion – Modification

Arrêté du 19-2-2026

ESRS2605606A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 11-2-2026

ESRH2605426S

Enseignements secondaire et supérieur

Parcoursup

Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations

Arrêté du 19-2-2026 - JO du 4-3-2026

ESRS2604387A

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’État, des infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, des conseillers techniques de service social des administrations de l’État et des assistants de service social des administrations de l’État exerçant à l’administration centrale – Modification

Arrêté du 20-2-2026

MENA2605412A