Bulletin officiel n° 14 du 7 avril 2022
Conseils, comités, commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
NOR :
MENA2210247A
Arrêté : du 04-11-2021
Émetteur :
SAAM A1 MENJS
Vu arrêté du 7-3-2013 ; vu arrêté du 27-12-2018 ; vu arrêté du 25-1-2019 ; vu arrêté du 2-5-2019 ; vu arrêté du 29-7-2021 ; sur proposition des représentants de CGT Educ'actionArticle 1 - L'article 1er des arrêtés des 25 janvier, 2 mai 2019 et du 29 juillet 2021 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de :
- Emmanuelle Prevost
Lire :
- Jean-Bernard Liégeois
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 4 novembre 2021
Pour les ministres et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque