bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination de membres de la commission des titres d'ingénieur : modification

nor : ESRS2224911A

Arrêté du 26-8-2022

MESR - DGESIP A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles R. 642-5 et suivants ; arrêté du 13-9-1985 ; arrêté du 12-4-2022

Article 1 - L'arrêté du 12 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :

1° A l'article 1er du même arrêté, les mots suivants sont supprimés :

« Au titre de représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités

- M. Xavier Kleber, professeur des universités, vice-président élu du conseil des études à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon, »

2° Après l'article 2 du même arrêté, il est inséré un article 2-1 ainsi rédigé :

« Est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur, à compter du 1er juillet 2022, pour un mandat restant à courir de deux ans :

Au titre de représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités

- M. Xavier Kleber, professeur des universités à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon. »

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 26 août 2022

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation,
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
Muriel Pochard