Bulletin officiel n° 32 du 1er septembre 2022
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Modification
NOR :
MENA2222199A
Arrêté : du 19-7-2022
Émetteur :
MENJ - SAAM A1 - MESR - MSJOP
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée ; décret 201-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 14-1- 2019Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de :
Sylvie Courtay, représentante titulaire de l'UNSA
Lire :
Damien Darfeuille, représentant titulaire de l'UNSA
Article 2 - En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Damien Darfeuille, représentant suppléant de l'UNSA
Lire :
Jean-Christophe Guillou, représentant suppléant de l'UNSA
Article 3 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 19 juillet 2022
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche, et par délégation,
Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
Pour la secrétaire générale, et par délégation,
La cheffe de service,
adjointe à la secrétaire générale
Céline Kerenflec'h
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche, et par délégation,
Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
Pour la secrétaire générale, et par délégation,
La cheffe de service,
adjointe à la secrétaire générale
Céline Kerenflec'h