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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 6 du 10 février 2022

Enseignement supérieur et recherche

Contingent annuel - année 2022-2023

Congés pour recherches ou conversions thématiques accordés sur proposition des sections du Conseil national des universités

Titres et diplômes

Habilitation de l'université Paris XIII à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe

Titres et diplômes

Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée

Cneser

Sanctions disciplinaires

Personnels

Centres hospitaliers et universitaires

Personnel enseignant et hospitalier

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier

Nomination

Médiatrice académique

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports : modification

Conseils, comités, commissions

Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement commune à l'université d'Aix-Marseille et à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Conseils, comités, commissions

Nomination au comité ministériel d'audit interne des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Vacance de fonctions

Directeur ou directrice de l'École et Observatoire des sciences de la Terre

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