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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 14 du 7 avril 2022

Enseignements secondaire et supérieur

Parcoursup

Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés

Parcoursup

Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Examens et concours de l'enseignement scolaire

Organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification

Personnels

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Année 2022

Mouvement du personnel

Nomination

Directrice de l'école d'ingénieurs Ensil-Ensci de l'université de Limoges : modification

Nomination

Bureau des longitudes

Nomination

Secrétaire général, chef du service régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris

Nomination

Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

Nomination

Président et président suppléant de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale

Nomination

Membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

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