bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 14 du 7 avril 2022

Ressources

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Enseignements secondaire et supérieur

Parcoursup

Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés

Arrêté du 17-3-2022 - JO du 25-3-2022

ESRS2206822A

Parcoursup

Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations

Arrêté du 17-3-2022 - JO du 25-3-2022

ESRS2207617A

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Examens et concours de l'enseignement scolaire

Organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification

Circulaire du 14-3-2022

MENE2204112C

Personnels

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Année 2022

Orientations stratégiques ministérielles du 17-12-2022

ESRH2209332X

Mouvement du personnel

Nomination

Directrice de l'école d'ingénieurs Ensil-Ensci de l'université de Limoges : modification

Arrêté du 7-3-2022

ESRS2209328A

Nomination

Bureau des longitudes

Arrêté du 8-3-2022

ESRH2209373A

Nomination

Secrétaire général, chef du service régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris

Arrêté du 15-3-2022

MEND2209044A

Nomination

Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 15-3-2022

ESRR2209337A

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

Arrêté du 04-11-2021

MENA2210247A

Nomination

Président et président suppléant de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale

Arrêté du 18-2-2022

ESRH2207417A

Nomination

Membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale

Arrêté du 18-2-2022

ESRH2207416A