Bulletin officiel n° 14 du 7 avril 2022
Enseignements secondaire et supérieur
Parcoursup
Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
Arrêté du 17-3-2022 - JO du 25-3-2022 (NOR : ESRS2206822A)
Parcoursup
Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations
Arrêté du 17-3-2022 - JO du 25-3-2022 (NOR : ESRS2207617A)
Enseignements primaire, secondaire et supérieur
Examens et concours de l'enseignement scolaire
Organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification
Circulaire du 14-3-2022 (NOR : MENE2204112C)
Personnels
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Année 2022
Orientations stratégiques ministérielles du 17-12-2022 (NOR : ESRH2209332X)
Mouvement du personnel
Nomination
Directrice de l'école d'ingénieurs Ensil-Ensci de l'université de Limoges : modification
Arrêté du 7-3-2022 (NOR : ESRS2209328A)
Bureau des longitudes
Arrêté du 8-3-2022 (NOR : ESRH2209373A)
Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Arrêté du 15-3-2022 (NOR : ESRR2209337A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
Arrêté du 04-11-2021 (NOR : MENA2210247A)
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
Arrêté du 21-3-2022 (NOR : MENA2209375A)
Nomination
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