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Recherche: CIR

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70 résultats

CIR : procédures de sécurisation

12.02.2025

Une entreprise, pour s’assurer de l’éligibilité de tout projet de R&D, peut demander à l’administration son avis. A cette fin, elle adresse sa demande par courrier à l'administration fiscale dont elle dépend.
Article

Rôle du MESR dans le contrôle CIR

12.02.2025

Le MESR peut être sollicité par l’administration fiscale pour apprécier le caractère scientifique des travaux de R&D déclarés au CIR. Cette intervention peut s’inscrire dans le cadre d’un contrôle de comptabilité de l’entreprise ou d’une demande de…
Article

Statut National Étudiant-Entrepreneur

26.11.2024

Le Statut National d'Étudiant-Entrepreneur permet aux étudiant(e)s et aux jeunes diplômé(e)s d'élaborer un projet entrepreneurial dans un Pépite. Le diplôme d'établissement "étudiant-entrepreneur" (D2E) accompagne le statut d'Étudiant-Entrepreneur :…
Article
Prix Pépite

Interview des spécialistes de l'Institut national du cancer : on fait le point sur le cancer du sein

22.10.2024

Pr Norbert Ifrah, Nicolas Scotté, et Pr Bruno Quesnel, respectivement Président, Directeur général, Directeur du Pôle Recherche & Innovation de l’Institut national du cancer, nous parlent du cancer du sein : découvertes et nouvelles technologies…
Interview

Cancer du sein : où en est la recherche en France ?

21.10.2024

S'il y a une amélioration de survie après le cancer du sein chaque année, cette maladie reste la première cause de décès par cancer chez les femmes. Radiologie, médecine nucléaire, intelligence artificielle, thérapies ciblées… Quelles sont les…
Actualité
Article

France 2030 : 177 lauréats récompensés lors de la cérémonie 2023-2024 des Concours d’innovation de l’État

19.09.2024

Se projeter, inventer demain, préparer l’avenir des générations futures font désormais partie de l’ADN de la France. Avec France 2030, l’État mobilise toutes les forces vives françaises afin de poursuivre et accélérer les efforts entrepris depuis…
Communiqué de presse
Actualité
Dossier de presse

France 2030 : Lancement de la 14e édition du volet i-Nov des Concours d'innovation de l'État

25.07.2024

Se projeter, inventer demain, préparer l’avenir des générations futures font désormais partie de l’ADN de la France. Avec France 2030, l’État mobilise toutes les forces vives françaises afin de poursuivre et accélérer les efforts entrepris depuis…
Communiqué de presse
Actualité
Appel à projets / Appel à candidatures

Agrément CIC Stylistes

04.06.2024

Les stylistes et designers textiles souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataire de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d…
Formulaire

Agrément CIC des bureaux de style

04.06.2024

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Article
Formulaire

Les acteurs de l'Innovation en Hauts-de-France

14.05.2024

Dans la définition de leurs axes thématiques prioritaires pour l'innovation, les Hauts-de-France ont privilégié la transversalité entre les disciplines. Les réflexions menées dans le cadre de la Stratégie d'Innovation Régionale (SRI) ont permis de…
Article

Déclaration commune de l'OCDE et du MESR sur les politiques de science, de technologie et d’innovation transformatives au service d’un avenir durable et inclusif

24.04.2024

Sylvie Retailleau a présidé les 23 et 24 avril 2024 la réunion du Comité de la politique scientifique et technologique (CPST), qui s’est tenue au siège de l’OCDE, à Paris. Toutes les parties prenantes ont réaffirmé l’importance de la coopération…
Communiqué de presse
Actualité

Projet Acc’INNOV : attractivité, pilotage et développement du Master Chimie Verte et Eco-Innovations

21.04.2024

Le projet Acc’INNOV a permis de développer, à travers le Master Chimie Verte et Eco-Innovations de l’Université Savoie Mont Blanc, des méthodologies efficaces pour mettre l’étudiant au cœur des dispositifs et l’accompagner dans son projet…
Parole d'acteur du Sup

Agrément CIR Organismes publics

22.12.2023

Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Article

Agrément CIR FCS

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
Formulaire

Agrément CIR CRT

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément pour le crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les centres de ressources technologiques, en tant que prestataire de recherche, s'effectue par courriel ou par voie postale.
Formulaire

Agrément CIR Structures adossées

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche pour les structures adossées, anciennement citées au 6° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 120 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en tant que prestataire…
Formulaire

Agrément CIR FRUP

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR pour les fondations reconnues d'utilité publique du secteur de la recherche, anciennement citées au 5° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 30 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30)…
Formulaire

Agrément CIR Organismes privés

22.12.2023

Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .

La demande d'agrément se fait…
Formulaire

Agrément CIR Experts individuels

22.12.2023

Le terme générique « Expert individuels » englobe toutes les entreprises unipersonnelles privées quelle que soit leur catégorie juridique (EURL, SASU, microentreprise, autoentrepreneur, etc.). La demande d'agrément se fait prioritairement par la…
Formulaire

Procédure et calendrier pour le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR

27.11.2023

L'agrément (première demande et renouvellement) est attribué par décision du ministre chargé de la recherche, après examen d'un dossier complet de demande préalablement déposé. La campagne des premières demandes d'agrément CIR est ouverte depuis le…
Article

Crédit d'Impôt Recherche : Études et résultats statistiques

13.11.2023

Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France de 2005 à 2021.
Article

Guide du crédit d'impôt recherche 2023

Guide du crédit d'impôt recherche

|2023

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure

Déplacement de Sylvie Retailleau en Thaïlande et à Singapour

17.10.2023

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Sylvie Retailleau, se rendra en Thaïlande et à Singapour du vendredi 20 au lundi 23 octobre 2023 à l’occasion de la tenue du Comité Mixte pour la Science et l’Innovation (COSIMIX) entre la…
Note aux rédactions

France 2030 : 237 lauréats récompensés lors de la cérémonie 2022/2023 des concours d’innovation de l’Etat

04.07.2023

Le mardi 4 juillet 2023 s’est tenue la cérémonie de remise des prix des lauréats du Concours d’innovation 2022-2023 en présence de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Roland Lescure, ministre de l’Industrie,…
Communiqué de presse
Dossier de presse

France 2030 : Cérémonie de remise des prix des lauréats 2022-2023 des Concours d’innovation de l’Etat

26.06.2023

Brief off et visite de l’exposition « Fabriqué en France #France 2030 »
Note aux rédactions

Plus de 100 millions d’euros investis dans la formation, la recherche et l’innovation dans le nucléaire

09.06.2023

Relance du nucléaire : le Gouvernement annonce plus de 100 millions d’euros investis aujourd’hui dans la formation, la recherche et l’innovation dans le secteur du nucléaire et reçoit le plan d’actions de l’université des métiers du nucléaire pour…
Communiqué de presse
Actualité

Déclaration finale du G7 des ministres de la science et de la technologie

15.05.2023

Nous, ministres de la Science et de la Technologie du G7, affirmons notre attachement aux valeurs communes que sont la démocratie, l'État de droit, l'ouverture et le respect de la liberté et des droits de l'Homme, ainsi que l'importance de la…
Communiqué de presse
Actualité

Guide du crédit d'impôt recherche 2022

Guide du crédit d'impôt recherche

|2022

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure

Déplacement de Sylvie Retailleau et Jean-Noël Barrot consacré au lancement du programme de recherche (PEPR) NumPEx

21.02.2023

Déplacement de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications, consacré au lancement du programme de recherche (PEPR)…
Note aux rédactions

Discours de Sylvie Retailleau pour le Symposium de CentraleSupélec

03.02.2023

Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a prononcé un discours mercredi 1er février 2023 , à l’occasion du Symposium de CentraleSupélec.
Discours

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