Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
Enseignement supérieur et recherche
Études médicales
Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche d'odontologie à délivrer des diplômes d'études spécialisées en odontologie
Arrêté du 10-7-2012 (NOR : ESRS1200270A)
Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : modification
Arrêté du 10-7-2012 (NOR : ESRS1200271A)
Grade de master
Attribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'École nationale supérieure de création industrielle
Arrêté du 29-6-2012 (NOR : ESRS1200262A)
Centre de formation des journalistes de Paris
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 5-7-2012 (NOR : ESRS1200265A)
IUT
Création de départements et transfert partiel de localisation d'un département existant à la rentrée universitaire 2012 : modification
Arrêté du 29-6-2012 - J.O. du 17-7-2012 (NOR : ESRS1227531A)
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 20-7-2012 (NOR : ESRS1200278A)
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur technique privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 20-7-2012 (NOR : ESRS1200279A)
Enseignement privé
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Commerce international à référentiel commun européen » : modification
Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A)
Examens et diplômes
Organisation de la session 2013 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013
Liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K)
Personnels
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
Prorogation du mandat de ses membres
Arrêté du 16-7-2012 (NOR : ESRR1200269A)
CHSCT du MESR
Travaux et avis
Réunion du 18-6-2012 (NOR : ESRH1200274X)
CHSCT de l'IRD
Création
Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRH1208515A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Arrêté du 3-7-2012 (NOR : ESRR1200263A)
Nomination des membres du conseil scientifique en médecine
Arrêté du 9-7-2012 (NOR : ESRS1200268A)
Intérim de fonctions
Président de l'École des hautes études en sciences sociales
Arrêté du 20-7-2012 (NOR : ESRS1200281A)
Jurys d'examens
Nominations
Instance nationale compétente en matière d'évaluation des candidatures à la prime d'excellence
Décision n° 2012-PES du 29-6-2012 (NOR : ESRS1200272S)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de la Guyane
Arrêté du 6-7-2012 (NOR : MENH1200297A)
Secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
Arrêté du 12-7-2012 (NOR : MENH1200304A)
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nantes
Arrêté du 17-7-2012 (NOR : ESRS1200275A)
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Toulouse II - Le Mirail
Arrêté du 19-7-2012 (NOR : ESRS1200277A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'IUFM de l'université d'Aix-Marseille
Avis du 19-7-2012 (NOR : ESRS1200273V)
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