Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2012
Organisation générale
Administration centrale du MESR
Nomination d'un conseiller de défense et de sécurité
Arrêté du 23-11-2012 - J.O. du 1-12-2012 (NOR : ESRN1236071A)
Enseignement supérieur et recherche
Écoles normales supérieures
Dates des épreuves des concours d'admission - session 2013
Arrêté du 26-11-2012 (NOR : ESRS1200429A)
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2013
Arrêté du 26-11-2012 (NOR : ESRS1200431A)
Agence nationale de la recherche
Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public
Arrêté du 20-11-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR : ESRH1239317A)
Personnels
Personnels relevant de la filière des bibliothèques
Préparation des opérations de gestion pour le premier semestre de l'année 2013
Circulaire n° 2012-0026 du 23-11-2012 (NOR : ESRH1239395C)
Formation
L'Université d'hiver - BELC 2013, les métiers du français dans le monde
Note du 27-11-2012 (NOR : MENY1200506X)
CHSCT du MESR
Travaux et avis
Avis du 24-10-2012 (NOR : ESRH1200419V)
CNESER
Sanctions disciplinaires
Décision du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200425S)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200510A)
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200509A)
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Arrêté du 29-11-2012 (NOR : ESRS1200434A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Arrêté du 28-11-2012 (NOR : ESRR1200433A)
Nomination
Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
Arrêté du 23-11-2012 (NOR : ESRH1200430A)
Nomination
Directeur de l'école polytechnique universitaire de Marseille
Arrêté du 26-11-2012 (NOR : ESRS1200428A)
Directeur du centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte
Arrêté du 4-12-2012 (NOR : ESRS1200437A)
Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Limoges
Arrêté du 28-11-2012 (NOR : MENH1200516A)
Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
Arrêté du 20-11-2012 (NOR : ESRR1200427A)
Informations générales
Recrutement
Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Avis du 14-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENI1240957V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'école polytechnique de l'université Grenoble I
Avis du 27-11-2012 (NOR : ESRS1200426V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'institut de science financière et d'assurances de l'université Lyon-I
Avis du 4-12-2012 (NOR : ESRS1200432V)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998