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20 résultats

Le Comité d'expertise des utilisations confinées d'OGM (CEUCO)

Le 22.09.2025

Cadre réglementaire

Le 25.07.2025

Modalités et démarches à suivre pour le dépôt des dossiers relatifs à la conservation et l’import/export d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques

Le 08.07.2025

Demande d'autorisation de projets

Le 16.04.2025

Enquête statistique sur l'utilisation des animaux à des fins scientifiques

Le 16.04.2025

OGM - Foire aux questions

Le 13.03.2025

OGM - Autorisation, déclaration, agrément et registre d'auto-évaluation

Le 04.10.2024

Préconisations du Comité d'expertise des utilisations confinées d'OGM pour les manipulations des prions et « prion-like »

Le 29.08.2024

Les plateformes pour l'utilisation de ressources génétiques et de connaissances traditionnelles associées

Le 23.04.2024

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Le 23.04.2024

Crédits :
Jean LECOMTE/CNRS Photothèque

Poissons côtiers de Méditerranée

La convention sur la diversité biologique et le protocole de Nagoya

Le 23.04.2024

Crédits :
Claude DELHAYE/CNRS Photothèque

Forêt guyanaise vue de la tour Guyaflux dédiée à l'étude de l'écosystème forestier amazonien

Les règlements européens d'application du protocole de Nagoya pour les utilisateurs de l'Union Européenne

Le 23.04.2024

APA : Modification de la démarche dématérialisée pour la déclaration de diligence concernant l’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages

Le 16.11.2022

OGM - Inspections et contrôle

Le 21.07.2022

OGM - Réglementation et définitions

Le 20.07.2022

Réglementation en matière d’autorisation d’activité d’import-export d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques

Le 13.07.2022

Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Présentation de la réglementation relative à la conservation d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques

Le 13.07.2022

Résumés non techniques des dossiers notifiés

Le 21.06.2021

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