Bulletin officiel spécial n°5 du 22 septembre 2016
Accréditation de l'Institut polytechnique de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR :
MENS1600466A
Arrêté : du 2-6-2016
Émetteur :
MENESR - DGESIP B1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du CneserArticle 1 - À compter de l'année universitaire 2016-2017, l'Institut polytechnique de Bordeaux délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul, s'il est accrédité, ou conjointement avec un établissement accrédité, s'il est associé à l'école doctorale.
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Bordeaux et le directeur de l'Institut polytechnique de Bordeaux sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet
et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet