Bulletin officiel spécial n°5 du 22 septembre 2016
Accréditation de l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Bulletin officiel spécial n°5 du 22 septembre 2016

Bulletin officiel spécial n°5 du 22 septembre 2016

Accréditation de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national polytechnique de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Toulouse-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale de l'aviation civile de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national universitaire Jean-François-Champollion en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Toulouse-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Toulouse-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École normale supérieure de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Lyon-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements université de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Lyon-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale des travaux publics de l'État en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro Sup) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Bordeaux-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut polytechnique de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Pau en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Chambéry en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut polytechnique de Grenoble en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements communauté université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : MENS1600648A
Arrêté : du 22-7-2016
Émetteur : MENESR - DGESIP B1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; code rural et de la pêche maritime, notamment article L. 812-1 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; avis conforme du ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, du 20-7-2016 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2016-2017, l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul, s'il est accrédité, ou conjointement avec un établissement accrédité, s'il est associé à l'école doctorale.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le directeur général de l'enseignement et de la recherche, le recteur de l'académie de Bordeaux et le directeur de l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet

Annexe

Liste des diplômes et doctorats