Bulletin officiel spécial n° 3 du 27 août 2026
Bulletin spécial
Accréditation de l’université Paris-Saclay en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2619908A)
Accréditation de l’université d'Evry-Val d'Essonne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620010A)
Accréditation de l’Institut polytechnique de Paris en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620011A)
Accréditation de l’École des hautes études commerciales (HEC) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620361A)
Accréditation de l’université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620371A)
Accréditation de l’université Paris-XII en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620380A)
Accréditation de l’École nationale vétérinaire d'Alfort en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620388A)
Accréditation de l’Université Gustave Eiffel en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620399A)
Accréditation de CY Cergy Paris Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 30-3-2026 (NOR : ESRS2620404A)
Accréditation de l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 30-3-2026 (NOR : ESRS2620408A)
Accréditation de l’université Paris-VIII en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620440A)
Accréditation de l’université Paris-X en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 13-3-2026 (NOR : ESRS2620470A)
Accréditation de l’université de La Réunion en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 30-3-2026 (NOR : ESRS2619985A)
Accréditation de l'Université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620535A)
Accréditation de l’Université Polytechnique Hauts-de-France en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620536A)
Accréditation de l’université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620544A)
Accréditation de l’université d'Artois en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620600A)
Accréditation de l’université de technologie de Compiègne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620753A)
Accréditation de l’université du Littoral en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620757A)
Accréditation de l'Institut Mines-Télécom en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620759A)
Accréditation du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620797A)
Accréditation de l'École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620802A)
Accréditation de l'École normale supérieure de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620836A)
Accréditation de l'École des hautes études en sciences sociales en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2620843A)
Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621201A)
Accréditation de l’université des Antilles en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621207A)
Accréditation de l’université d'Avignon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621234A)
Accréditation de l’université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621218A)
Accréditation de l’Université Bourgogne Europe en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621224A)
Accréditation de l’université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621288A)
Accréditation de l’Université de Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621303A)
Accréditation de l’université Le Mans en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621307A)
Accréditation de l’Université Côte d'Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621308A)
Accréditation de l’université Le Havre en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621309A)
Accréditation de l’université de la Guyane en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621310A)
Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621330A)
Accréditation de l’université Lyon-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621335A)
Accréditation de l’université de Pau en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621343A)
Accréditation de Nantes Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621349A)
Accréditation de Nîmes Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621379A)
Accréditation de l’université de la Nouvelle-Calédonie en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621382A)
Accréditation de l’Université de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621385A)
Accréditation de l’université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621400A)
Accréditation de l’université de Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621404A)
Accréditation de l’université Paris-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621407A)
Accréditation de l’université de la Polynésie française en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621412A)
Accréditation de l’Université de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621415A)
Accréditation de l’université de Toulon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 17-4-2026 (NOR : ESRS2621418A)
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