Présentation de la réglementation relative à la conservation d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques Article 29 octobre 2026
Appel à candidatures pour la nomination des membres du Comité d’expertise des utilisations confinées d’organismes génétiquement modifiés Appel à projets / Appel à candidatures 20 octobre 2026
Modalités et démarches à suivre pour le dépôt des dossiers relatifs à la conservation et l’import/export d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques Article 17 juillet 2026
Réglementation en matière d’autorisation d’activité d’import-export d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques applicable à titre exceptionnel Article 28 mai 2026
Préconisations du Comité d'expertise des utilisations confinées d'OGM pour les manipulations des prions et « prion-like » Article 29 août 2024
