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298 résultats

La France championne d’Europe de dépôts de demandes de brevets européens issus de la recherche publique

23.10.2025

L'analyse sur 20 ans de l'Office européen des brevets (OEB) met en avant la place dominante des organismes publics de recherche français, dont le CNRS, le CEA et l'Inserm, se classent parmi les cinq premiers déposants de brevets européens.
Communiqué de presse
Actualité
Philippe BAPTISTE

France 2030 : 147 lauréats récompensés lors de la cérémonie 2024/2025 des concours d'innovation de l'État

14.10.2025

Le mardi 14 octobre 2025 à la Seine musicale (Boulogne-Billancourt), s’est tenue la Cérémonie de remise des prix des lauréats des Concours d’innovation de l’État 2024-2025 en présence de Bruno Bonnell, Secrétaire général pour l’investissement en…
Actualité
Communiqué de presse
Appel à projets / Appel à candidatures
Le ministère

Lancement de GRIOS, une initiative internationale visant à développer les politiques de science ouverte en les appuyant sur les résultats de la recherche scientifique

19.09.2025

Le ministère chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, la Fondation européenne de la science (ESF), le Conseil néerlandais de la recherche (NWO, Pays-Bas) et le CNRS annoncent la création de GRIOS. Cette initiative internationale vise à…
Article
Actualité

France 2030 : Lancement de l’appel à projet « Pionniers de l’intelligence artificielle »

19.09.2025

Dans le cadre de la stratégie nationale IA, et dans la continuité des défis Convergence IA lancés à l’occasion du Sommet pour l’action sur l’IA, cet appel à projets France 2030 vise à soutenir des projets de R&D proposant des innovations de rupture…
Communiqué de presse
Appel à projets / Appel à candidatures

Du labo à la startup : guide de bonnes pratiques pour la négociation de licence

17.07.2025

Le transfert de technologie du monde académique vers le monde socio-économique est essentiel pour favoriser l’innovation et la croissance économique. La création de startups est un moyen efficace de diffuser ces connaissances au sein de la société,…
Article

France 2030 – Attractivité de la recherche française : 15 nouveaux chercheurs et chercheuses distingués dans le cadre des « Chaires d’excellence en Biologie / Santé »

07.07.2025

Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, Philippe Baptiste, ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Yannick Neuder, ministre chargé de la Santé et de l’accès aux soins, Bruno…
Communiqué de presse
Actualité
Philippe BAPTISTE
Clara CHAPPAZ

France 2030 : annonce d'un nouveau programme de recherche pour la haute performance sportive et l'innovation

04.07.2025

Ce vendredi 4 juillet, à l'Institut National du Sport, de l'Expertise et de la Performance (INSEP), Marie Barsacq, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement supérieur et de la…
Communiqué de presse
Actualité
Philippe BAPTISTE

Le MESR et l’AMUE lancent un partenariat d’innovation avec Mistral pour un agent conversationnel au service des universités

13.06.2025

Le ministère chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) et l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) annoncent aujourd’hui le lancement d’un partenariat d’innovation ambitieux avec Mistral AI visant à…
Communiqué de presse
Actualité
Philippe BAPTISTE

France 2030 : 3 nouveaux dispositifs lancés pour faire de la France la pionnière de l'IA et de la robotique

13.06.2025

À l’occasion de Vivatech, le 12 juin, Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Marc Ferracci, ministre chargé de l’Industrie et de l'Énergie, et Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'Intelligence…
Communiqué de presse
Actualité
Philippe BAPTISTE
Clara CHAPPAZ

Déplacement de Philippe Baptiste à Vivatech

12.06.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, se rendra le jeudi 12 juin 2025 à Vivatech, à l’occasion de la 9e édition du salon consacré à l'innovation technologique et aux start-up.


Note aux rédactions
Philippe BAPTISTE

L'État de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation en France 2025

État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
N° 18

|Juin 2025

L’édition 2025 de l’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (EESRI) est le point de repère annuel et chiffré du système français d'enseignement supérieur et de recherche. Cet ouvrage présente, au moyen de graphiques,…
Brochure

Nomination de 6 recteurs délégués pour l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation

04.06.2025

En Conseil des ministres du 4 juin 2025, six recteurs délégués pour l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation ont été nommés.
Communiqué de presse
Actualité
Le ministère
Philippe BAPTISTE

Déplacement de Philippe Baptiste à Marseille (Bouches-du-Rhône)

21.05.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, effectuera le jeudi 22 mai 2025 un déplacement à Marseille, dans le cadre du lancement de l’instance régionale de concertation de l’Enseignement supérieur de la…
Note aux rédactions
Philippe BAPTISTE

Discours de Philippe Baptiste à Bpi France

12.05.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a prononcé un discours le mercredi 12 mars à Bpi France.


Discours
Philippe BAPTISTE

France 2030 : lancement de la 6e édition du concours d'innovation I-PhD

10.04.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Clara Chappaz, ministre chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique, avec Bruno Bonnell, secrétaire général pour l’investissement, en charge de France 2030…
Communiqué de presse
Appel à projets / Appel à candidatures
Philippe BAPTISTE
Clara CHAPPAZ

Déplacement de Philippe Baptiste consacré à l’investissement pour la recherche

10.04.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, se rendra le vendredi 11 avril 2025 dans l'Essonne, à l’occasion de visites consacrées à l’investissement pour la recherche dans le cadre du Plan France 2030.
Note aux rédactions
Philippe BAPTISTE

Premier Forum franco-italien de la recherche et de l'innovation

09.04.2025

La première édition du Forum franco-italien de la recherche et de l'innovation a été organisée le 27 mars 2025. Cet événement s'inscrit dans le cadre du Traité du Quirinal et vise à structurer un dialogue stratégique pour renforcer la collaboration…
Article

12e édition du Prix Pépite

09.04.2025

Candidatez à la 12e édition du Prix Pépite!
Appel à projets / Appel à candidatures

Déplacement de Philippe Baptiste consacré au rôle de l’enseignement supérieur dans le développement des territoires dans le Nord

02.04.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, se rendra le jeudi 3 avril 2025 dans le Nord, à l’occasion du Séminaire annuel du réseau des collectivités territoriales pour l’Enseignement Supérieur, la Recherche…
Note aux rédactions
Philippe BAPTISTE

France 2030 : lancement de la 27e édition du concours d'innovation I-Lab

12.02.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Clara Chappaz, ministre chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique, avec Bruno Bonnell, le secrétaire général pour l’investissement, en charge de France…
Communiqué de presse
Appel à projets / Appel à candidatures
Philippe BAPTISTE
Clara CHAPPAZ

CIR : procédures de sécurisation

12.02.2025

Une entreprise, pour s’assurer de l’éligibilité de tout projet de R&D, peut demander à l’administration son avis. A cette fin, elle adresse sa demande par courrier à l'administration fiscale dont elle dépend.
Article

Rôle du MESR dans le contrôle CIR

12.02.2025

Le MESR peut être sollicité par l’administration fiscale pour apprécier le caractère scientifique des travaux de R&D déclarés au CIR. Cette intervention peut s’inscrire dans le cadre d’un contrôle de comptabilité de l’entreprise ou d’une demande de…
Article

Le ministère chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche lance la 3e édition de Starthèse

24.01.2025

Après une édition 2024 qui a vu 21 dispositifs affilier leur programme de sensibilisation des jeunes chercheurs à l’entrepreneuriat, de nouveaux dispositifs sont invités à rejoindre le challenge Starthèse pour la prochaine édition.
Communiqué de presse
Actualité

Strater - Stratom, édition 2024

Strater - Stratom

|2024

Les diagnostics territoriaux Strater et Stratom visent à fournir une analyse détaillée et globale de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation à l’échelle d’un territoire. Ils apportent ainsi des éléments de caractérisation…
Revue

Discours - Passation des pouvoirs entre Patrick Hetzel, Clara Chappaz et Philippe Baptiste

24.12.2024

Le 24 décembre 2024 a eu lieu la passation des pouvoirs entre Patrick Hetzel, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Clara Chappaz, Secrétaire d’État chargée de l’intelligence artificielle et du numérique et Philippe Baptiste,…
Discours
Clara CHAPPAZ
Philippe BAPTISTE

11e édition du Prix Pépite

05.12.2024

La remise des prix de la 11e édition du Prix Pépite a lieu le 5 décembre. Cette année, 31 lauréats issus des 32 Pépite sont récompensés.
Événement
Dossier de presse

Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt « IA au service de l’efficience » et publication de guides pour les PME

29.11.2024

À l’occasion de l’événement Impact PME, Antoine Armand, ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, et Clara Chappaz, secrétaire d’État chargée de l’Intelligence Artificielle et du Numérique, lancent un appel à manifestation d’intérêt «…
Communiqué de presse
Actualité
Clara CHAPPAZ

France 2030 - Sommet pour l'action sur l'intelligence artificielle : lancement des défis "Convergence IA"

28.11.2024

Dans la perspective du Sommet pour l’action sur l’IA qui se déroulera à Paris les 10 et 11 février 2025, Clara Chappaz, secrétaire d’État chargée de l’Intelligence artificielle et du Numérique, Anne Bouverot, envoyée spéciale du président de la…
Communiqué de presse
Actualité
Clara CHAPPAZ

Statut National Étudiant-Entrepreneur

26.11.2024

Le Statut National d'Étudiant-Entrepreneur permet aux étudiant(e)s et aux jeunes diplômé(e)s d'élaborer un projet entrepreneurial dans un Pépite. Le diplôme d'établissement "étudiant-entrepreneur" (D2E) accompagne le statut d'Étudiant-Entrepreneur :…
Article

France 2030 : un nouvel appel à projet et 12 lauréats pour renforcer l’offre industrielle en matière de cybersécurité

21.11.2024

Lors de l’ouverture de l’European Cyber Week à Rennes, Clara Chappaz, secrétaire d'État chargée de l’Intelligence artificielle et du Numérique, a annoncé le lancement de la quatrième édition du dispositif de France 2030 « Développement des…
Communiqué de presse
Appel à projets / Appel à candidatures
Clara CHAPPAZ

France 2030 : découvrez l'innovation française à travers une expérience 3D immersive

14.11.2024

A l'occasion des trois ans du plan France 2030, une expérience immersive en ligne a été créée sous la forme d'une ville virtuelle pour présenter les solutions innovantes de notre quotidien.
Actualité

À Berlin, Patrick Hetzel plaide pour un « Fonds européen de recherche et de compétitivité »

08.11.2024

En déplacement à Berlin pour participer au « Falling Walls Science Summit », rendez-vous annuel majeur pour la science et l’innovation, Patrick Hetzel, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a défendu l’attractivité et le…
Communiqué de presse
Actualité

Déplacement de Patrick Hetzel à Berlin autour des enjeux européens et franco-allemands en matière de recherche, d’innovation et d’IA

07.11.2024

Patrick Hetzel, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, se rendra le vendredi 8 novembre 2024 à Berlin pour participer au Falling Walls Science Summit, événement européen dédié à la science et à l’innovation.
Note aux rédactions

Le Prix Pépite

07.11.2024

Créé en 2014, le Prix Pépite favorise la création d’entreprise innovante par les étudiants et les jeunes diplômés. Il les soutient dans leur démarche de création grâce à une première aide financière et un accompagnement proposé par les Pôles…
Article

Signature d’une déclaration d’intention pour le renforcement de la coopération franco-marocaine dans l’enseignement supérieur et la recherche

29.10.2024

Dans le cadre de la visite officielle du président de la République, Emmanuel Macron, au Maroc, Patrick Hetzel, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et Azzedine El Midaoui, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche…
Communiqué de presse
Actualité

La recherche sur le cancer du sein

23.10.2024

Dossier

Interview des spécialistes de l'Institut national du cancer : on fait le point sur le cancer du sein

22.10.2024

Pr Norbert Ifrah, Nicolas Scotté, et Pr Bruno Quesnel, respectivement Président, Directeur général, Directeur du Pôle Recherche & Innovation de l’Institut national du cancer, nous parlent du cancer du sein : découvertes et nouvelles technologies…
Interview

Cancer du sein : où en est la recherche en France ?

21.10.2024

S'il y a une amélioration de survie après le cancer du sein chaque année, cette maladie reste la première cause de décès par cancer chez les femmes. Radiologie, médecine nucléaire, intelligence artificielle, thérapies ciblées… Quelles sont les…
Actualité
Article

Un nouveau partenariat entre le dispositif Pépite et Science & Vie

18.10.2024

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche est fier d'annoncer un partenariat stratégique entre le dispositif Pépite et Science&Vie, renforçant son engagement en faveur…
Communiqué de presse
Actualité

Déplacement de Patrick Hetzel à Toulouse pour la promotion de la Francophonie scientifique

17.10.2024

Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Patrick Hetzel se rendra jeudi 17 octobre à Toulouse pour assister à la Conférence ministérielle de la Semaine mondiale de la Francophonie scientifique.
Note aux rédactions

Déplacement de Patrick Hetzel aux Rendez-vous Carnot 2024 pour valoriser les partenariats public-privé de recherche

16.10.2024

Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Patrick Hetzel se rendra le mercredi 16 octobre aux Rendez-vous Carnot 2024, événement européen le plus important consacré à la recherche partenariale entre le secteur public et le secteur…
Note aux rédactions

Déplacement de Patrick Hetzel à la Sorbonne avec leurs Majestés le Roi et la Reine des Belges

15.10.2024

Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Patrick Hetzel se rendra le mardi 15 octobre 2024 à la Sorbonne. Il participera à une rencontre de Leurs Majestés le Roi et la Reine des Belges avec des étudiants français et belges, dans le…
Note aux rédactions

Déplacement de Patrick Hetzel et de Fabrice Loher à Brest, consacré à la promotion des liens entre recherche scientifique, innovation et société

14.10.2024

Les ministres Patrick Hetzel et de Fabrice Loher, ministre délégué chargé de la Mer et de la Pêche, se rendront à Brest le samedi 12 octobre 2024, à bord du navire amiral de la Flotte océanographique française, le Pourquoi pas ?, à l…
Note aux rédactions

La France et le Brésil organisent la 1ère réunion de leur Comité mixte stratégique pour la Science, la Technologie et l’Innovation (COMIX)

03.10.2024

Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et son homologue brésilien le Ministério da Ciência, Tecnologia e Inovação ont coprésidé la première édition du comité mixte stratégique pour la…
Actualité

France 2030 : 177 lauréats récompensés lors de la cérémonie 2023-2024 des Concours d’innovation de l’État

19.09.2024

Se projeter, inventer demain, préparer l’avenir des générations futures font désormais partie de l’ADN de la France. Avec France 2030, l’État mobilise toutes les forces vives françaises afin de poursuivre et accélérer les efforts entrepris depuis…
Communiqué de presse
Actualité
Dossier de presse

i-Lab - Palmarès 2024

i-Lab - Lauréats du concours d'innovation

|26ème édition

Les projets lauréats i-Lab de l'édition 2024
Brochure

i-PhD - Palmarès 2024

i-PhD - Lauréats du concours d'innovation

|5ème édition

Les projets lauréats i-PhD de l'édition 2024
Brochure

France 2030 : 20 nouveaux projets lauréats pour une robotique souveraine d'excellence

17.09.2024

À l’occasion du SIDO à Lyon, le salon dédié à la convergence des technologies IoT, IA, XR et Robotique, le ministère de l’Économie, des Finances, de la Souveraineté industrielle et numérique, le ministère de l’Enseignement supérieur et de la…
Communiqué de presse
Actualité

Le dispositif Pépite représentera la France pour la première fois aux prix européens de la Promotion de l'esprit d'entreprendre 2024 !

05.09.2024

Le dispositif Pépite, porté par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a été désigné lauréat national par la Direction Générale des Entreprises (DGE) pour représenter la France aux Prix européens de la Promotion de l'esprit d…
Communiqué de presse
Actualité

i-Nov - Palmarès de la vague 12

i-Nov - Lauréats du concours d'innovation

|Vague 12

Les 25 lauréats de la douzième vague du concours d'innovation i-Nov, du 31 juillet au 27 septembre 2023.
Brochure

i-Nov - Palmarès de la vague 11

i-Nov - Lauréats du concours d'innovation

|Vague 11

Les 42 lauréats de la onzième vague du concours d'innovation i-Nov, du 10 janvier au 11 avril 2023.
Brochure

L'État de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation en France 2024

État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
N° 17

|Juin 2024

L’édition 2024 de l’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (EESRI) est le point de repère annuel et chiffré du système français d'enseignement supérieur et de recherche. Cet ouvrage présente, au moyen de graphiques,…
Brochure

Agrément CIC Stylistes

04.06.2024

Les stylistes et designers textiles souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataire de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d…
Formulaire

Agrément CIC des bureaux de style

04.06.2024

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Article
Formulaire

Remise du rapport de Anne-Marie Armanteras et Manuel Tunon de Lara sur la rénovation de la recherche biomédicale

23.05.2024

Maintenir le leadership de la France dans la recherche en santé est une priorité du Gouvernement. Pour simplifier, renforcer et rendre plus efficace la recherche biomédicale, une mission a été confiée à Mme Armanteras et M. Tunon de Lara.
Communiqué de presse
Actualité

Les acteurs de l'Innovation en Hauts-de-France

14.05.2024

Dans la définition de leurs axes thématiques prioritaires pour l'innovation, les Hauts-de-France ont privilégié la transversalité entre les disciplines. Les réflexions menées dans le cadre de la Stratégie d'Innovation Régionale (SRI) ont permis de…
Article

Déplacement de Sylvie Retailleau à La Roche-sur-Yon à l’occasion d’Eurobot, la coupe d’Europe de robotique

07.05.2024

Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche se rendra à La Roche-sur-Yon, le jeudi 9 mai, qui marque la journée de l’Europe à l’occasion d’Eurobot, la coupe d’Europe de robotique.




Note aux rédactions
Actualité
Sylvie RETAILLEAU

Les acteurs de l'Innovation en Bourgogne-Franche-Comté

02.05.2024

La région Bourgogne-Franche-Comté a progressivement mis en place des outils pour multiplier les opportunités de collaboration entre le monde de la recherche publique et le monde socio-économique. Entreprises et chercheurs se retrouvent régulièrement…
Article

Signature d’un accord global de lecture et de publication avec l’éditeur Elsevier

30.04.2024

L'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (Abes) a signé un marché de portée nationale avec l'éditeur Elsevier, dans le cadre de la négociation menée par le consortium des établissements d’enseignement supérieur et de recherche Couperin …
Communiqué de presse
Actualité

Sylvie Retailleau et Frédéric Valletoux ont présidé le 3e Comité interministériel de pilotage stratégique de la stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021 - 2030

25.04.2024

Instance de gouvernance de la Stratégie décennale de lutte contre les cancers, le comité de pilotage stratégique s’est réuni ce jeudi autour du ministre délégué chargé de la Santé et de la ministre chargée de la Recherche.
Communiqué de presse
Actualité
Sylvie RETAILLEAU

Déclaration commune de l'OCDE et du MESR sur les politiques de science, de technologie et d’innovation transformatives au service d’un avenir durable et inclusif

24.04.2024

Sylvie Retailleau a présidé les 23 et 24 avril 2024 la réunion du Comité de la politique scientifique et technologique (CPST), qui s’est tenue au siège de l’OCDE, à Paris. Toutes les parties prenantes ont réaffirmé l’importance de la coopération…
Communiqué de presse
Actualité

Les structures labellisées en région Occitanie (CRT, PFT, CDT)

24.04.2024

Ces structures de proximité ont pour mission de diffuser les nouvelles technologies dans le tissu des PME traditionnelles peu intensives en recherche. Des labels nationaux, accordés depuis 2017 par le MESRI, garantissent le respect d'un cahier des…
Article
Crédits :
MESR

Projet Acc’INNOV : attractivité, pilotage et développement du Master Chimie Verte et Eco-Innovations

21.04.2024

Le projet Acc’INNOV a permis de développer, à travers le Master Chimie Verte et Eco-Innovations de l’Université Savoie Mont Blanc, des méthodologies efficaces pour mettre l’étudiant au cœur des dispositifs et l’accompagner dans son projet…
Parole d'acteur du Sup

Déplacement de Sylvie Retailleau et de Frédéric Valletoux à l’occasion de la présentation des premiers lauréats des Chaires d’excellence en biologie/santé

17.04.2024

Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la Santé et de la Prévention se rendront à l’Institut Pasteur, le lundi 22 avril 2024, à l’occasion de la présentation des…
Note aux rédactions
Actualité
Sylvie RETAILLEAU

Point presse à l’occasion de la réunion ministérielle de l’OCDE sur les politiques scientifiques et de technologiques présidée par Sylvie Retailleau

15.04.2024

Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche présidera les mardi 23 et mercredi 24 avril prochains, la réunion ministérielle de l’OCDE sur les politiques scientifiques et technologiques.
Note aux rédactions
Actualité
Sylvie RETAILLEAU

Déplacement de Sylvie Retailleau à la rencontre des acteurs de la start-up Greenerwave

09.04.2024

Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, se rendra le lundi 8 avril à la rencontre des acteurs de la start-up Greenerwave, start-up deeptech issue d’un laboratoire de la recherche publique, accompagnée par l’Etat…
Note aux rédactions
Sylvie RETAILLEAU

Le MESR annonce les 21 dispositifs affiliés au programme Starthèse

21.03.2024

Starthèse est un programme national pour faire connaître les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche. Il cible les dispositifs de…
Communiqué de presse
Actualité

Les structures de diffusion de technologies

08.03.2024

La diffusion des nouvelles technologies dans le tissu des PME traditionnelles, ne disposant pas de service R&D, est moins évidente que le renforcement des partenariats entre les laboratoires publics et les grands groupes dotés de services de R&D ou…
Article

France 2030 : Point d’étapes trois ans après le lancement de la stratégie nationale des technologies quantiques et lancement du programme Proqcima

06.03.2024

Lors d’une journée réunissant l’écosystème quantique à la Bibliothèque nationale de France, Sébastien Lecornu, ministre des Armées, représenté par le Délégué général pour l’armement, Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la…
Communiqué de presse
Actualité

Le MESR annonce le lancement de la 2e édition de Starthèse

17.01.2024

Starthèse est un programme national qui vise à faire connaître, sur l’ensemble du territoire, les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche…
Communiqué de presse
Actualité

Les établissements d'enseignement supérieur et les organismes de recherche en Bourgogne-Franche-Comté (BFC)

16.01.2024

Article
Crédits :
AEF Info

Agrément CIR Organismes publics

22.12.2023

Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Article

Agrément CIR FCS

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
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Agrément CIR CRT

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément pour le crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les centres de ressources technologiques, en tant que prestataire de recherche, s'effectue par courriel ou par voie postale.
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Agrément CIR Structures adossées

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche pour les structures adossées, anciennement citées au 6° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 120 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en tant que prestataire…
Formulaire

Agrément CIR FRUP

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR pour les fondations reconnues d'utilité publique du secteur de la recherche, anciennement citées au 5° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 30 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30)…
Formulaire

Agrément CIR Organismes privés

22.12.2023

Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .

La demande d'agrément se fait…
Formulaire