Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'École nationale supérieure de chimie de Rennes est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Bretagne et le directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Rennes sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 5 juillet 2022
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie