Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de région académique Île-de-France et le directeur général de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie