Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-II est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes et la présidente de l'université Lyon-II sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie