Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre de l'école doctorale figurant en annexe.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Nouvelle-Aquitaine et le directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie