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bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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nor : ESRS2225869A

Arrêté du 21-7-2022

MESR - DGESIP A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; avis conforme du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, les établissements d'enseignement supérieur :


Aix-Marseille Université	Université Paris-Saclay
CY Cergy-Paris Université	Université Paris-XII
Université de La Rochelle	Université Paris-XIII
Université du Littoral	Université de Poitiers
Université Lyon-I	Université de Reims
Université du Mans	Université Sorbonne Université
Université de Montpellier	Université Toulouse-III
Université de Nice	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Université de Paris Cité	Institut national polytechnique de Toulouse
Université Paris sciences et lettres (PSL)

sont accrédités en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, les présidents, présidentes, directeurs, directrices des établissements d'enseignement supérieur ci-dessus mentionnés et les recteurs et rectrices des régions académiques concernées sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie