Bulletin officiel spécial n° 5 du 6 octobre 2022
Accréditation de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro Sup) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Bulletin officiel spécial n° 5 du 6 octobre 2022

Bulletin officiel spécial n°5 du 6 octobre 2022

Accréditation de la COMUE Normandie Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université du Havre en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de la Guyane en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université des Antilles en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École supérieure d'ingénieurs en génie électrique (Esigelec) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École supérieure d'ingénieurs des travaux de la construction de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation des établissements d'enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l'université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)

Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Lyon-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Lyon-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale des travaux publics de l'État en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro Sup) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École normale supérieure de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Bretagne-Sud en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Rennes-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de chimie de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École normale supérieure de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École des hautes études en santé publique en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale d'ingénieurs de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École navale en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation du Pont supérieur - Pôle d'enseignement supérieur spectacle vivant Bretagne-Pays de la Loire - Site de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de CentraleSupélec en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (l'Institut Agro) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Bordeaux-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de La Rochelle en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Pau en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements COMUE Angers-Le Mans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université du Mans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de Nantes Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (Oniris) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École supérieure d'agriculture d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut Mines-Télécom en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2226030A
Arrêté : du 13-7-2022
Émetteur : MESR - DGESIP A1-5
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; Code rural et de la pêche maritime, notamment article L. 812-1 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis conforme du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en date du 11-7-2022 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

 

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

 

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes et la directrice générale de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie

Annexe

Liste des diplômes