Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, la communauté d'universités et établissements COMUE Angers-Le Mans est accréditée pour la délivrance du doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe.
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Pays de la Loire et le président de la COMUE Angers-Le Mans sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie