bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

nor : ESRS2225837A

Arrêté du 29-7-2022

MESR - DGESIP A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, la communauté d'universités et établissements COMUE Angers-Le Mans est accréditée pour la délivrance du doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe.

 

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Pays de la Loire et le président de la COMUE Angers-Le Mans sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

 

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie

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