Commission d’enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l’économie et de la finance

Cneser

Sanctions disciplinaires

Conseils, comités, commissions

Nomination à la commission des titres d’ingénieur

Accréditation de l’université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de technologie de Troyes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master et du diplôme d’architecte conférant le grade de master

Accréditation de l’université de Mulhouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de AgroParis Tech (Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de CentraleSupélec en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de technologie de Belfort-Montbéliard en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la Communauté d'universités et établissements Université Bourgogne-Franche-Comté en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université d’Orléans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’Institut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École centrale de Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Toulon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Avignon en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Corse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de la Polynésie française en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de la Nouvelle-Calédonie en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’Institut Mines-Télécom (IMT) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Lyon-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Lyon-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Montpellier-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Nîmes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Perpignan en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Toulouse Capitole en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Toulouse-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de technologie de Tarbes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Chambéry en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Toulouse-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université d’Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université des Antilles en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Bordeaux-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’École nationale supérieure d’ingénieurs de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École normale supérieure de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de la Guyane en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université du Mans en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de Nantes Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Pau en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Rennes-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Bretagne Sud en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de La Rochelle en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation du Conservatoire national des arts et métiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure d'arts et métiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris-Panthéon-Assas en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris-X en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris-XIII en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris sciences et lettres (université PSL) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université d’Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université d’Artois en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’école universitaire des premiers cycles au sein de CY Cergy Paris Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale vétérinaire d'Alfort en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Gustave Eiffel en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de La Réunion en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’Université du Littoral en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris-Saclay et de l’école universitaire de 1er cycle Paris-Saclay en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris-XII en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université Paris-VIII en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l’université polytechnique Hauts-de-France en vue de la délivrance de diplômes nationaux