Accréditation de l’université Paris-Saclay et de l’école universitaire de 1er cycle Paris-Saclay en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l’université Paris-Saclay est accréditée en vue de la délivrance du diplôme figurant en annexe.
Article 2 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l’école universitaire de 1er cycle Paris-Saclay est accréditée en vue de la délivrance du diplôme figurant en annexe 2.
Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Île-de-France et l’administrateur provisoire de l’université Paris-Saclay sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 14 mai 2024,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie