Accréditation de l’université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l’université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – L’arrêté du 16 mai 2024 accréditant l’université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux est abrogé.
Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Bretagne et le président de l'université de Brest sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 22 avril 2024,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie