Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l'université de Tours est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 – L’arrêté du 22 mars 2024 accréditant l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux est abrogé.
Article 4 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Centre-Val de Loire et le président de l'université de Tours sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 3 mai 2024,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie