Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université des Antilles en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR :
ESRS2421993A
Arrêté : du 17-5-2024
Émetteur :
MESR – Dgesip A1-5
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l’université des Antilles est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Guadeloupe, la rectrice de la région académique Martinique et le président de l’université des Antilles sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 17 mai 2024,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie