Accréditation de l’université de technologie de Belfort-Montbéliard en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l'université de technologie de Belfort-Montbéliard est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe.
Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Bourgogne-Franche-Comté et le directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 11 avril 2024,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie