Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, Université Côte d'Azur est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur et le président d'Université Côte d'Azur sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 17 mai 2024,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie