Accréditation de l’université de technologie de Troyes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l'université de technologie de Troyes est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre de son école doctorale.
Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Grand Est et le président de l'université de technologie de Troyes sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 25 mars 2024,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie