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Bulletin officiel n°11 du 15 mars 2012

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°11 du 15 mars 2012

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Nouvelle bonification indiciaire


    Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale du MENJVA et du MESR : modification
    arrêté du 10-2-2012 (NOR > MENA1200064A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée Fondation ENS - Philippe Meyer
    arrêté du 26-1-2012 (NOR > ESRS1200064A)
  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée « Agir ensemble pour la formation et l’emploi »
    arrêté du 1-12-2011 (NOR > ESRS1200067A)

Mouvement du personnel

  • Jurys de concours


    Nomination des jurys de l’Institut universitaire de France
    arrêté du 16-2-2012 (NOR > ESRS1200065A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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