Bulletin officiel n°41 du 6 novembre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Personnels

  • Commission paritaire


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 9-10-2014 (NOR > MENH1401204A)
  • Commission paritaire


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université du Mans
    arrêté du 9-10-2014 (NOR > MENH1401206A)
  • Affectation des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service


    Réforme de l'avis défavorable motivé
    circulaire n° 2014-0017 du 7-10-2014 (NOR > MENH1423756C)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page